Les écoles maternelles, primaires ou élémentaires et les établissements d’enseignement du second degré peuvent être exposés à différents types de risques majeurs ou de menaces : risques majeurs d’origine naturelle (cyclone, inondation, submersion marine, séisme, mouvement de terrain, etc.), technologique (nuage toxique, explosion, radioactivité, etc.), intrusion de personnes malveillantes, attentats ou toute forme d’attaque armée, violences au sein ou aux abords de l’école ou de l’établissement.

L’État est garant de la cohérence de la sécurité civile. Chaque école ou établissement d’enseignement public du second degré doit à ce titre préparer « sa propre organisation de gestion de l’événement » (Code de la sécurité intérieure, article R. 741-1). Les autorités académiques s’assurent qu’ils soient dotés d’un plan particulier de mise en sûreté (PPMS), qui décrit la conduite à tenir face à ces risques et menaces.

La présente circulaire s’applique à l’ensemble des écoles maternelles, primaires ou élémentaires publiques (dénommées « écoles » dans la suite du texte) et établissements d’enseignement public du second degré (dénommés « établissements » dans la suite du texte), relevant de la compétence du ministre chargé de l’éducation nationale.