Les scénarios pour l’année scolaire 2022/23

Afin de mettre en œuvre des mesures proportionnées, le ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse a établi, en lien avec les autorités sanitaires, une graduation comportant un socle de mesures et trois niveaux de protocole

• socle de mesures ;
• niveau 1 / niveau vert ;
• niveau 2 / niveau orange ;
• niveau 3 / niveau rouge.

Ce document présente les mesures de fonctionnement prévues par le socle et les différents niveaux de protocole. Ces mesures reposent sur les prescriptions émises par le ministère de la Santé et de la Prévention au vu notamment des avis rendus par le Haut conseil de la santé publique ainsi que sur les dispositions législatives et réglementaires en vigueur. Les mesures à prendre nécessitent de tenir compte du contexte propre à chaque école ou établissement.

La détermination du niveau applicable s’appuie sur une analyse qualitative (nature et caractéristiques des variants) et quantitative (situation hospitalière notamment) de la situation. Le passage d’un niveau à un autre sera décidé par les autorités nationales et pourra concerner tout ou partie du territoire.

Socle de mesures

• Doctrine d’accueil:
  • Accueil en présentiel de tous les élèves ;
• Activités physiques et sportives:
  • les activités physiques et sportives sont autorisées en intérieur et en extérieur sans restriction ;
• Contact tracing:
  • Les règles de contact-tracing applicables à l’école sont celles arrêtées par les autorités sanitaires pour les adultes et enfants en population générale. Elles sont présentées dans la foire aux questions.
• Application des gestes barrières:
  • Le respect des gestes barrières rappelés ci-après est recommandé dès le socle des mesures. Ce sont des mesures de prévention particulièrement efficaces contre la propagation du virus.
• Le lavage des mains:

  • Le lavage des mains est essentiel. Il consiste à laver à l’eau et au savon toutes les parties des mains pendant 30 secondes. Le séchage doit être soigneux si possible en utilisant une serviette en papier jetable. Les serviettes à usage collectif sont à éviter. 

  • À défaut, l’utilisation d’une solution hydroalcoolique peut être envisagée. Elle se fait sous l’étroite surveillance d’un adulte à l’école primaire.

  • Le lavage régulier des mains figure dans le socle des mesures. A partir du niveau 1 (niveau vert), il doit être réalisé, a minima :

    • à l’arrivée dans l’école ou l’établissement ; 
    • avant et après chaque repas ; 
    • avant et après les récréations ;
    • après être allé aux toilettes ; 
    • le soir avant de rentrer chez soi ou dès l’arrivée au domicile.
• Aération et ventilation des classes:

  • L’aération fréquente des locaux est une des principales mesures collectives de réduction du risque de transmission du SARS-CoV-2. Elle figure dans le socle des mesures. A partir du niveau 1 (niveau vert), les salles de classe ainsi que tous les autres locaux occupés durant la journée sont aérés au moins 15 minutes le matin avant l’arrivée des élèves, pendant chaque récréation, pendant les intercours, au moment du déjeuner et pendant le nettoyage des locaux. Une aération d’au moins 10 minutes doit également avoir lieu toutes les heures. Lorsque le renouvellement de l’air est assuré par une ventilation, son bon fonctionnement doit être vérifié et son entretien régulier doit être réalisé.

  • La mesure de la concentration en CO2 à l’aide de capteurs permet d’évaluer facilement le niveau de renouvellement d’air.

  • Il est fortement recommandé d’équiper les écoles et établissements scolaires de capteurs mobiles afin de déterminer la fréquence d’aération nécessaire pour chaque local ou pour contrôler le bon fonctionnement de la ventilation mécanique dans les bâtiments où l’ouverture des ouvrants est déconseillée voire impossible.

  • Une fiche « Repères » dédiée à l’enjeu de l’aération est annexée au présent cadre sanitaire.

• Port du masque:

  • Que ce soit pour le socle ou les trois niveaux de protocole, les règles relatives au port du masque applicables aux adultes et aux enfants en population générale s’appliquent au milieu scolaire (les règles applicables à l’espace public pour les espaces extérieurs et celles applicables aux établissements recevant du public de même nature pour les espaces intérieurs). Elles sont définies par les autorités sanitaires et présentées dans la foire aux questions. Des mesures locales peuvent être prises par les autorités préfectorales, elles peuvent concerner l’espace scolaire.

  • Lorsque qu’il est requis, le masque doit assurer une filtration supérieure à 90 % (masque « grand public » relevant anciennement de la catégorie 1 ou masque chirurgical par exemple).

• Limitation du brassage:
  • pas de limitation du brassage entre groupes d’élèves;
• les règles de distanciation physique

  • À l’école maternelle, la distanciation ne s’impose pas entre les élèves d’un même groupe (groupe de classes ou niveaux), que ce soit dans les espaces clos (salle de classe, couloirs, etc.) ou dans les espaces extérieurs.

  • Dans les écoles élémentaires, les collèges, et les lycées, l’espace est organisé de manière à maintenir la plus grande distance possible entre les élèves.

  • À compter du niveau 2 (niveau orange), la distanciation physique est maintenue entre les élèves de groupes différents (groupes de classes ou niveaux).

• Nettoyage et désinfection des locaux et matériels:

  • Le nettoyage et la désinfection des locaux et des équipements sont une composante essentielle de la lutte contre la propagation du virus. Avec l’appui de la collectivité territoriale, il revient à chaque école et établissement de l’organiser selon les principes développés ci-après.

  • Un nettoyage des sols et des grandes surfaces (tables, bureaux) est réalisé au minimum une fois par jour.

• La restauration scolaire:
  • pas de mesures spécifiques

Niveau 1 / Niveau vert

• Doctrine d’accueil:
  • accueil en présentiel de tous les élèves ;
• Activités physiques et sportives:
  • les activités physiques et sportives sont autorisées en intérieur et en extérieur sans restriction ;
• Contact tracing:
  • Les règles de contact-tracing applicables à l’école sont celles arrêtées par les autorités sanitaires pour les adultes et enfants en population générale. Elles sont présentées dans la foire aux questions.
• Application des gestes barrières:
  • Le respect des gestes barrières rappelés ci-après est recommandé dès le socle des mesures. Ce sont des mesures de prévention particulièrement efficaces contre la propagation du virus.
• Le lavage des mains:

  • Le lavage des mains est essentiel. Il consiste à laver à l’eau et au savon toutes les parties des mains pendant 30 secondes. Le séchage doit être soigneux si possible en utilisant une serviette en papier jetable. Les serviettes à usage collectif sont à éviter. 

  • À défaut, l’utilisation d’une solution hydroalcoolique peut être envisagée. Elle se fait sous l’étroite surveillance d’un adulte à l’école primaire.

  • Le lavage régulier des mains figure dans le socle des mesures. A partir du niveau 1 (niveau vert), il doit être réalisé, a minima :

    • à l’arrivée dans l’école ou l’établissement ; 
    • avant et après chaque repas ; 
    • avant et après les récréations ;
    • après être allé aux toilettes ; 
    • le soir avant de rentrer chez soi ou dès l’arrivée au domicile.
• Aération et ventilation des classes:

  • L’aération fréquente des locaux est une des principales mesures collectives de réduction du risque de transmission du SARS-CoV-2. Elle figure dans le socle des mesures. A partir du niveau 1 (niveau vert), les salles de classe ainsi que tous les autres locaux occupés durant la journée sont aérés au moins 15 minutes le matin avant l’arrivée des élèves, pendant chaque récréation, pendant les intercours, au moment du déjeuner et pendant le nettoyage des locaux. Une aération d’au moins 10 minutes doit également avoir lieu toutes les heures. Lorsque le renouvellement de l’air est assuré par une ventilation, son bon fonctionnement doit être vérifié et son entretien régulier doit être réalisé.

  • La mesure de la concentration en CO2 à l’aide de capteurs permet d’évaluer facilement le niveau de renouvellement d’air.

  • Il est fortement recommandé d’équiper les écoles et établissements scolaires de capteurs mobiles afin de déterminer la fréquence d’aération nécessaire pour chaque local ou pour contrôler le bon fonctionnement de la ventilation mécanique dans les bâtiments où l’ouverture des ouvrants est déconseillée voire impossible.

  • Une fiche « Repères » dédiée à l’enjeu de l’aération est annexée au présent cadre sanitaire.

• Port du masque:

  • Que ce soit pour le socle ou les trois niveaux de protocole, les règles relatives au port du masque applicables aux adultes et aux enfants en population générale s’appliquent au milieu scolaire (les règles applicables à l’espace public pour les espaces extérieurs et celles applicables aux établissements recevant du public de même nature pour les espaces intérieurs). Elles sont définies par les autorités sanitaires et présentées dans la foire aux questions. Des mesures locales peuvent être prises par les autorités préfectorales, elles peuvent concerner l’espace scolaire.

  • Lorsque qu’il est requis, le masque doit assurer une filtration supérieure à 90 % (masque « grand public » relevant anciennement de la catégorie 1 ou masque chirurgical par exemple).

• Limitation du brassage:
  • la limitation du brassage entre groupes d’élèves n’est pas obligatoire. Les regroupements importants (évènements brassant l’ensemble des élèves par exemple) sont à éviter ;
• les règles de distanciation physique

  • À l’école maternelle, la distanciation ne s’impose pas entre les élèves d’un même groupe (groupe de classes ou niveaux), que ce soit dans les espaces clos (salle de classe, couloirs, etc.) ou dans les espaces extérieurs.

  • Dans les écoles élémentaires, les collèges, et les lycées, l’espace est organisé de manière à maintenir la plus grande distance possible entre les élèves.

• Nettoyage et désinfection des locaux et matériels:
  • désinfection des surfaces les plus fréquemment touchées au moins une fois par jour. Les tables du réfectoire sont nettoyées et désinfectées, a minima, après chaque service ;
• La restauration scolaire:
  • les espaces sont aménagés et l’organisation conçue de manière à rechercher la plus grande distanciation possible entre les élèves ;

Niveau 2 / Niveau orange

• Doctrine d’accueil:
  • Accueil en présentiel de tous les élèves ;
• Activités physiques et sportives:
  • Les activités physiques et sportives se déroulent en principe à l’extérieur. Toutefois, lorsque que la pratique en intérieur est indispensable (intempéries, disponibilité des installations, etc.), elle se fait dans le respect d’une distanciation adaptée à l’activité. Les sports de contact ne sont pas autorisés ;
• Contact tracing:
  • Les règles de contact-tracing applicables à l’école sont celles arrêtées par les autorités sanitaires pour les adultes et enfants en population générale. Elles sont présentées dans la foire aux questions.
• Application des gestes barrières:
  • Le respect des gestes barrières rappelés ci-après est recommandé dès le socle des mesures. Ce sont des mesures de prévention particulièrement efficaces contre la propagation du virus.
• Le lavage des mains:

  • Le lavage des mains est essentiel. Il consiste à laver à l’eau et au savon toutes les parties des mains pendant 30 secondes. Le séchage doit être soigneux si possible en utilisant une serviette en papier jetable. Les serviettes à usage collectif sont à éviter. 

  • À défaut, l’utilisation d’une solution hydroalcoolique peut être envisagée. Elle se fait sous l’étroite surveillance d’un adulte à l’école primaire.

  • Le lavage régulier des mains figure dans le socle des mesures. A partir du niveau 1 (niveau vert), il doit être réalisé, a minima :

    • à l’arrivée dans l’école ou l’établissement ; 
    • avant et après chaque repas ; 
    • avant et après les récréations ;
    • après être allé aux toilettes ; 
    • le soir avant de rentrer chez soi ou dès l’arrivée au domicile.
• Aération et ventilation des classes:

  • L’aération fréquente des locaux est une des principales mesures collectives de réduction du risque de transmission du SARS-CoV-2. Elle figure dans le socle des mesures. A partir du niveau 1 (niveau vert), les salles de classe ainsi que tous les autres locaux occupés durant la journée sont aérés au moins 15 minutes le matin avant l’arrivée des élèves, pendant chaque récréation, pendant les intercours, au moment du déjeuner et pendant le nettoyage des locaux. Une aération d’au moins 10 minutes doit également avoir lieu toutes les heures. Lorsque le renouvellement de l’air est assuré par une ventilation, son bon fonctionnement doit être vérifié et son entretien régulier doit être réalisé.

  • La mesure de la concentration en CO2 à l’aide de capteurs permet d’évaluer facilement le niveau de renouvellement d’air.

  • Il est fortement recommandé d’équiper les écoles et établissements scolaires de capteurs mobiles afin de déterminer la fréquence d’aération nécessaire pour chaque local ou pour contrôler le bon fonctionnement de la ventilation mécanique dans les bâtiments où l’ouverture des ouvrants est déconseillée voire impossible.

  • Une fiche « Repères » dédiée à l’enjeu de l’aération est annexée au présent cadre sanitaire.

• Port du masque:

  • Que ce soit pour le socle ou les trois niveaux de protocole, les règles relatives au port du masque applicables aux adultes et aux enfants en population générale s’appliquent au milieu scolaire (les règles applicables à l’espace public pour les espaces extérieurs et celles applicables aux établissements recevant du public de même nature pour les espaces intérieurs). Elles sont définies par les autorités sanitaires et présentées dans la foire aux questions. Des mesures locales peuvent être prises par les autorités préfectorales, elles peuvent concerner l’espace scolaire.

  • Lorsque qu’il est requis, le masque doit assurer une filtration supérieure à 90 % (masque « grand public » relevant anciennement de la catégorie 1 ou masque chirurgical par exemple).

• Limitation du brassage:
  • la limitation du brassage entre élèves de groupes différents (groupes de classes ou niveau) est requise. Cette limitation est d’autant plus nécessaire lorsque la distanciation entre élèves d’un même groupe peut difficilement être respectée (en particulier à l’école maternelle) ;
• les règles de distanciation physique

  • À l’école maternelle, la distanciation ne s’impose pas entre les élèves d’un même groupe (groupe de classes ou niveaux), que ce soit dans les espaces clos (salle de classe, couloirs, etc.) ou dans les espaces extérieurs.

  • Dans les écoles élémentaires, les collèges, et les lycées, l’espace est organisé de manière à maintenir la plus grande distance possible entre les élèves.

  • À compter du niveau 2 (niveau orange), la distanciation physique est maintenue entre les élèves de groupes différents (groupes de classes ou niveaux).

• Nettoyage et désinfection des locaux et matériels:
  • désinfection des surfaces les plus fréquemment touchées plusieurs fois par jour. Les tables du réfectoire sont nettoyées et désinfectées, a minima, après chaque service ;
• La restauration scolaire:
  • la stabilité des groupes est recherchée et, dans la mesure du possible, les mêmes élèves déjeunent tous les jours à la même table dans le premier degré ;
  • À compter du niveau 2 (niveau orange), lorsque l’étalement des plages horaires ou l’organisation de plusieurs services ne permettent pas de respecter la limitation du brassage entre groupes d’élèves, d’autres espaces que les locaux habituellement dédiés à la restauration (salles des fêtes, gymnases, etc.) peuvent être exploités. En dernier recours, des repas à emporter peuvent être proposés (si possible en alternant pour les élèves les repas froids, à emporter, et les repas chauds à la cantine en établissant un roulement un jour sur deux).

Niveau 3 / Niveau rouge

• Doctrine d’accueil:
  • hybridation possible au lycée lorsque la configuration de l’établissement le nécessite (en particulier lorsque cela est rendu nécessaire pour la bonne application des mesures prévues par le présent cadre sanitaire).
• Activités physiques et sportives:
  • les activités physiques et sportives se déroulent en principe en extérieur. Toutefois, lorsque que la pratique en intérieur est indispensable (intempéries, disponibilité des installations, etc.), seules les activités de basse intensité compatibles avec une distanciation sont autorisées.
• Contact tracing:
  • Les règles de contact-tracing applicables à l’école sont celles arrêtées par les autorités sanitaires pour les adultes et enfants en population générale. Elles sont présentées dans la foire aux questions.
• Application des gestes barrières:
  • Le respect des gestes barrières rappelés ci-après est recommandé dès le socle des mesures. Ce sont des mesures de prévention particulièrement efficaces contre la propagation du virus.
• Le lavage des mains:

  • Le lavage des mains est essentiel. Il consiste à laver à l’eau et au savon toutes les parties des mains pendant 30 secondes. Le séchage doit être soigneux si possible en utilisant une serviette en papier jetable. Les serviettes à usage collectif sont à éviter. 

  • À défaut, l’utilisation d’une solution hydroalcoolique peut être envisagée. Elle se fait sous l’étroite surveillance d’un adulte à l’école primaire.

  • Le lavage régulier des mains figure dans le socle des mesures. A partir du niveau 1 (niveau vert), il doit être réalisé, a minima :

    • à l’arrivée dans l’école ou l’établissement ; 
    • avant et après chaque repas ; 
    • avant et après les récréations ;
    • après être allé aux toilettes ; 
    • le soir avant de rentrer chez soi ou dès l’arrivée au domicile.
• Aération et ventilation des classes:

  • L’aération fréquente des locaux est une des principales mesures collectives de réduction du risque de transmission du SARS-CoV-2. Elle figure dans le socle des mesures. A partir du niveau 1 (niveau vert), les salles de classe ainsi que tous les autres locaux occupés durant la journée sont aérés au moins 15 minutes le matin avant l’arrivée des élèves, pendant chaque récréation, pendant les intercours, au moment du déjeuner et pendant le nettoyage des locaux. Une aération d’au moins 10 minutes doit également avoir lieu toutes les heures. Lorsque le renouvellement de l’air est assuré par une ventilation, son bon fonctionnement doit être vérifié et son entretien régulier doit être réalisé.

  • La mesure de la concentration en CO2 à l’aide de capteurs permet d’évaluer facilement le niveau de renouvellement d’air.

  • Il est fortement recommandé d’équiper les écoles et établissements scolaires de capteurs mobiles afin de déterminer la fréquence d’aération nécessaire pour chaque local ou pour contrôler le bon fonctionnement de la ventilation mécanique dans les bâtiments où l’ouverture des ouvrants est déconseillée voire impossible.

  • Une fiche « Repères » dédiée à l’enjeu de l’aération est annexée au présent cadre sanitaire.

• Port du masque:

  • Que ce soit pour le socle ou les trois niveaux de protocole, les règles relatives au port du masque applicables aux adultes et aux enfants en population générale s’appliquent au milieu scolaire (les règles applicables à l’espace public pour les espaces extérieurs et celles applicables aux établissements recevant du public de même nature pour les espaces intérieurs). Elles sont définies par les autorités sanitaires et présentées dans la foire aux questions. Des mesures locales peuvent être prises par les autorités préfectorales, elles peuvent concerner l’espace scolaire.

  • Lorsque qu’il est requis, le masque doit assurer une filtration supérieure à 90 % (masque « grand public » relevant anciennement de la catégorie 1 ou masque chirurgical par exemple).

• Limitation du brassage:
  • la limitation du brassage entre élèves de groupes différents (groupes de classes ou niveau) est requise. Dans le premier degré, le brassage entre élèves de classes différentes doit être évité pendant la restauration. Cette limitation est d’autant plus nécessaire lorsque la distanciation entre élèves d’un même groupe peut difficilement être respectée (en particulier à l’école maternelle).
• les règles de distanciation physique

  • À l’école maternelle, la distanciation ne s’impose pas entre les élèves d’un même groupe (groupe de classes ou niveaux), que ce soit dans les espaces clos (salle de classe, couloirs, etc.) ou dans les espaces extérieurs.

  • Dans les écoles élémentaires, les collèges, et les lycées, l’espace est organisé de manière à maintenir la plus grande distance possible entre les élèves.

  • À compter du niveau 2 (niveau orange), la distanciation physique est maintenue entre les élèves de groupes différents (groupes de classes ou niveaux).

• Nettoyage et désinfection des locaux et matériels:
  • désinfection des surfaces les plus fréquemment touchées plusieurs fois par jour. Les tables du réfectoire sont nettoyées et désinfectées, a minima, après chaque service et, si possible, après chaque repas.
• La restauration scolaire:
  • la stabilité des groupes est recherchée et, dans la mesure du possible, les mêmes élèves déjeunent tous les jours à la même table dans le premier degré en maintenant une distanciation d’au moins deux mètres avec ceux des autres classes.
  • À compter du niveau 2 (niveau orange), lorsque l’étalement des plages horaires ou l’organisation de plusieurs services ne permettent pas de respecter la limitation du brassage entre groupes d’élèves, d’autres espaces que les locaux habituellement dédiés à la restauration (salles des fêtes, gymnases, etc.) peuvent être exploités. En dernier recours, des repas à emporter peuvent être proposés (si possible en alternant pour les élèves les repas froids, à emporter, et les repas chauds à la cantine en établissant un roulement un jour sur deux).