Le taux d’encadrement des élèves, défini pour chacune des catégories de sorties scolaires, s’applique y compris dans le cadre du transport. Le chauffeur n’est, en aucun cas, pris en compte dans le taux d’encadrement.
Effectif |
||
| École maternelle, classe maternelle ou classe élémentaire avec section enfantine | École élémentaire | |
| Sortie régulière | 2 adultes au moins dont le maître de la classe, quel que soit l’effectif de la classe.
Au-delà de 16 élèves, un adulte supplémentaire pour 8. |
2 adultes au moins dont le maître de la classe, quel que soit l’effectif de la classe.
Au-delà de 30 élèves, un adulte supplémentaire pour 15. |
| Sortie occasionnelle sans nuitée |
2 adultes au moins dont le maître de la classe, quel que soit l’effectif de la classe.
Au-delà de 16 élèves, un adulte supplémentaire pour 8. |
2 adultes au moins dont le maître de la classe, quel que soit l’effectif de la classe.
Au-delà de 30 élèves, un adulte supplémentaire pour 15. |
| Sortie avec nuitée(s) | 2 adultes* au moins dont le maître de la classe, quel que soit l’effectif de la classe.
Au-delà de 16 élèves, un adulte supplémentaire |
2 adultes* au moins dont le maître de la classe, quel que soit l’effectif de la classe.
Au-delà de 20 élèves, un adulte supplémentaire |
N.B. 1 : Lorsque, dans le cadre des sorties scolaires, des regroupements de classes ou des échanges de services sont organisés, le maître de la classe peut être remplacé par un autre enseignant.
N.B. 2: Concernant l’encadrement dans le cadre du transport en car, l’ensemble des élèves qu’ils soient d’une ou plusieurs classes, est considéré comme constituant une seule classe.