Circulaire nationale
NOR : MENE2310475C / Circulaire du 13-6-2023 / MENJ – DGESCO C2-3
NOR : MENE2407159C / Circulaire du 16-7-2024
Un guide pratique ainsi que des modèles de formulaires types à destination des équipes pédagogiques sont en ligne sur le site internet éduscol : https://eduscol.education.fr/2268/sorties-et-voyages-scolaires-dans-le-premier-degre.
« Les sorties scolaires régulières, correspondant aux enseignements réguliers, inscrits à l’emploi du temps et nécessitant un déplacement hors de l’école. Ces sorties sont autorisées par le directeur d’école. »
Encadrement pendant la vie collective
- Toujours 2 adultes au moins, dont le maître de la classe, quelle que soit la taille du groupe. (autre enseignant, aide-éducateur, ATSEM autorisé par la maire, parent ou autre bénévole… ).
École maternelle:
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École élémentaire:
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Toutefois :
- à l’école maternelle, l’enseignant, accompagné d’un adulte, peut se rendre avec sa classe, soit à pied, soit en car spécialement affrété pour la sortie scolaire, sur un lieu situé à proximité de l’école pour une durée globale qui ne dépasse pas la demi-journée de classe. Au-delà de 24 élèves, la présence d’un adulte supplémentaire est recommandée ;
- à l’école élémentaire, l’enseignant peut se rendre seul avec sa classe, soit à pied, soit en car spécialement affrété pour la sortie scolaire, sur un lieu situé à proximité de l’école pour une durée globale qui ne dépasse pas la demi-journée de classe.
- Si une sortie scolaire implique des élèves de l’école maternelle et de l’école élémentaire, seuls les taux d’encadrement à l’école maternelle s’appliquent.
- Dans le cadre du cycle 3, certaines sorties scolaires sans nuitée peuvent concerner des élèves de niveau élémentaire et des élèves collégiens : seuls les taux d’encadrement à l’école élémentaire s’appliquent. Les autres adultes peuvent être : un autre enseignant, un AESH (si autorisation préalable de l’employeur pour les sorties facultatives), un ATSEM (si autorisation d’absence préalable par le maire, pour les sorties facultatives), un agent mis à disposition par la collectivité territoriale ou par la structure, un parent ou un bénévole, Un chauffeur de bus n’est pas considéré comme un encadrant.
Application SortieSco
Après une année d’expérimentation de l’outil Sortiesco dans deux circonscriptions du Bas-Rhin, la généralisation de son utilisation à l’ensemble des écoles du département sera effective à compter du 6 janvier 2025. Cet outil accessible via le portail Arena, permet un traitement entièrement dématérialisé des dossiers de sorties et voyages scolaires.
Il ne sera donc plus nécessaire d’imprimer le dossier même si les annexes n° 1 à 5 resteront à disposition dans l’application sous l’onglet“ Doc.type “.
De plus, différents supports de formations sont à votre disposition. Vous pouvez les consulter en suivant le lien :